Conditions générales d’utilisation
Les présentes conditions régissent l’utilisation du site sustainity.co (catalogue et demande de devis). Le site ne propose ni vente ni paiement en ligne.
Dernière mise à jour : 22 septembre 2026
Objet
Le site présente un catalogue d’objets publicitaires et permet de soumettre des demandes de devis, de contact et de brief. Aucune transaction ni paiement n’est réalisé en ligne.
Demandes de devis
Une demande de devis ou de brief est sans engagement et ne constitue pas un contrat. Toute commande fait l’objet d’un devis séparé et d’un accord écrit distinct.
Offres promotionnelles
Nous pouvons publier des offres ponctuelles. Leurs conditions sont indiquées avec l’offre elle-même et en font partie. Une offre s’applique au devis établi à votre demande, et non à une vente en ligne, qui n’existe pas sur ce site. Elle peut être modifiée ou close à tout moment ; l’offre qui vous est applicable est celle publiée au moment de votre inscription.
Propriété intellectuelle
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Responsabilité
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Droit applicable
Les présentes conditions sont régies par le droit belge. Tout litige relève des tribunaux de l’arrondissement judiciaire de Bruxelles.